1. Objet et champ d'application
La présente politique s'applique à l'ensemble des activités d'ARCHIA365 (organisme de formation et éditeur de la plateforme Archialearn) : accueil, inscription, accompagnement pédagogique, évaluation, certification et relation avec les partenaires.
Elle vise à prévenir toute discrimination fondée notamment sur l'origine, le sexe, l'âge, la situation de handicap, l'orientation sexuelle, l'identité de genre, les opinions politiques ou religieuses, l'apparence physique ou toute autre caractéristique protégée par la loi.
2. Principes
- Égalité d'accès : les critères d'admission reposent sur les prérequis pédagogiques et réglementaires de la formation ou de l'examen visé, jamais sur des critères discriminatoires.
- Respect et dignité : un climat bienveillant est maintenu entre apprenants, formateurs et équipes administratives.
- Adaptations raisonnables : lorsque cela est possible et proportionné, des aménagements sont étudiés (supports adaptés, rythme, accessibilité numérique, tiers-temps, etc.).
- Confidentialité : les informations relatives à la santé, au handicap ou à toute situation personnelle sont traitées avec la plus stricte confidentialité.
3. Mise en œuvre
Lors de l'inscription ou en amont de la formation, l'apprenant peut signaler des besoins spécifiques. Un entretien de positionnement peut être organisé afin d'identifier les adaptations utiles et de les documenter dans le dossier individuel lorsque la formation le requiert (exigences Qualiopi).
Les équipes pédagogiques et administratives sont sensibilisées à ces principes. Les supports et parcours numériques sur Archialearn sont progressivement améliorés pour favoriser l'accessibilité (contrastes, navigation clavier, textes alternatifs lorsque pertinent).
4. Signalement
Toute personne peut signaler un comportement ou une situation qu'elle estime discriminatoire via le formulaire Contact du portail ou par e-mail à exams@archialearn.fr, en précisant les faits et le contexte.
ARCHIA365 s'engage à accuser réception dans un délai raisonnable, à analyser la situation de manière impartiale et à mettre en œuvre les mesures correctives adaptées (médiation, aménagement, sanction disciplinaire le cas échéant).
5. Mise à jour
Cette politique peut être révisée pour tenir compte de l'évolution réglementaire ou de nos pratiques. La date de dernière mise à jour est indiquée en bas de page.